Le Programme ÉcoLogoM est un programme d’Environnement Canada. Le Programme est géré par TerraChoice Environmental Marketing Inc. en vertu d’une licence conventionnelle avec Environnement Canada. L’ÉcoLogoM est une marque de commerce déposée d’Environnement Canada. L’utilisation du symbole de l’ÉcoLogoM est interdite sans permission de TerraChoice Environmental Marketing Inc.
Le site Web du Programme ÉcoLogoM est publié par TerraChoice Environmental Marketing Inc. Le contenu est protégé par un droit d’auteur détenu par TerraChoice Environmental Marketing Inc. Les produits et services annoncés sont l’entière responsabilité des entreprises indiquées. TerraChoice Environmental Marketing Inc. n’est pas responsable des réclamations au sujet d’un produit ou service autre qu’en fonction de la certification elle-même en vertu de ÉcoLogoM.
Si vous avez des questions au sujet de nos modalités d’utilisation, veuillez nous faire parvenir un courriel à ecoinfo@terrachoice.com
